French English German Spanish

  • Informations Mairie
    Informations Mairie
    Adresse de la Mairie
    8, rue des Perrets - 37350 Ferrière-Larçon
    Horaires d'ouverture
    Du Lundi au Mardi : de 14h00 à 16h00
    Du Jeudi au Vendredi : de 14h00 à 16h00
    Contacts Téléphone :
    +33 2 47 59 65 72
    Télécopie :
    +33 2 47 92 30 36
    Courriel :
    mairie.ferriere-larcon@wanadoo.fr
  • Informations sur la Commune
    Informations sur la Commune

    Ferrière-Larçon culmine à 120 mètres d'altitude.

    Le village a pour coordonnées géographiques:

    Latitude: 46° 59' 36'' Nord - Longitude: 0° 52' 60'' Est.

    Ses habitants sont appelés les Ferrillons et les Ferrillonnes.

    La commune s'étend sur 20,9 km².

    Sa population est de +/- 293 habitants.

    Soit une densité de 13,7 habitants par km².

     

     

     

  • Infos - CCTS - Préfecture - CG
    Infos - CCTS - Préfecture - CG

    Ferrière-Larçon est rattachée à la Communautés de communes de la Touraine du Sud, région Centre.

    Le village est situé dans le canton n°8 de Le Grand Pressigny, dans la 3ème circonscription du département d'Indre et Loire.

    La Mairie de Ferrière-Larçon dépend de la préfecture du département d'Indre et Loire.

    Le Conseil Général auquel est rattaché la Mairie de Ferrière-Larçon est le Conseil Départemental  d'Indre et Loire

     

     

     

     

DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE

ARRONDISSEMENT DE LOCHES

CANTON DE DESCARTES

COMMUNE DE FERRIERE-LARÇON

SÉANCE DU 23 JUIN 2016

L’an deux mille seize, le vingt-trois juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le seize juin, s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Gérard HENAULT, Maire.

Ordre du jour :

1°) Communauté de Communes de la Touraine du Sud/Statuts :

- rapport de la CLECT

- prise de compétence « participation contingent SDIS »

- prise de compétence Enfance-Jeunesse : « création, aménagement, entretien et gestion des structures d’accueils collectifs de mineurs »

- projet de périmètre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

2°) Acquisition, vente et locations de biens mobiliers et immobiliers

3°) Centre de Gestion de la Fonction Publique : demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention pour la mise en œuvre d’une démarche pérenne de prévention des risques professionnels

4°) Bâtiment des Pampres : réfection de toiture

5°) Jardin du souvenir : choix des espaces cinéraires

6°) Comptabilité :

- remboursement de l’assurance suite à la mise à jour des contrats

- décisions modificatives

7°) Questions diverses

Présents : Fabrice LETURGEON, Michel BONNEAU, André MARTIN, Josyane BOTHAMY, Xavier MITRE, François CHAUVEAU, Philippe ROCHE, Manuel REYBET.

Absents excusés : Nadia AHMIME, Philippe BERNARD.

Secrétaire de séance : Manuel REYBET.

Le procès-verbal de la séance du 12 mai 2016 est adopté à l’unanimité.

DCM 33/2016 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA TOURAINE DU SUD : STATUTS/Rapport de la CLECT

Vu la loi n° 2004-809 du 13 août 2004,

Vu la réunion de la CLECT en date du 21 avril 2016,

Vu la délibération du Conseil Communautaire n° C/2016/05/102 portant acceptation du rapport de la CLECT sur la compétence Enfance Jeunesse et participation contingent SDIS,

Vu la délibération n° C/2016/05/100 portant proposition de prise de compétence Enfance-Jeunesse « Création, aménagement, entretien et gestion des structures d’accueils collectifs de mineurs »,

Vu la délibération n° C/2016/05/101 portant proposition de prise de compétence « Contributions au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours des communes membres »,

Monsieur le Maire présente le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, portant sur :

- le transfert de charge associé à la prise de compétence Enfance-Jeunesse : « Création, aménagement, entretien et gestion des structures d’accueils collectifs de mineurs »,

- le transfert de charge associé à la prise de compétence « Contributions au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours des communes membres »,

- la proposition de prise de compétence : Enfance-Jeunesse « Création, aménagement, entretien et gestion des structures d’accueils collectifs de mineurs »,

- la proposition de prise de compétence : « Contributions au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours des communes membres »,

Ce rapport annexé à la présente délibération, présente les propositions de la CLECT quant à l’évaluation de la compétence susmentionnée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- accepte le rapport de la CLECT tel que présenté.

- charge le maire d’appliquer la présente décision.

POUR9
CONTRE0
ABST°0

DCM 34/2016 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA TOURAINE DU SUD : STATUTS/ Prise de compétence « participation contingent incendie »

Vu les articles L 5211-16 à L 5211-17 du CGCT,

Vu les statuts de la CCTS, et notamment l’article 2 relatif aux compétences,

Vu les conclusions de la commission Services à la Population,

Vu la délibération n° C/2016/05/101 relative à la prise de compétence « Contributions au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours des communes membres »,

29

Monsieur le Maire présente la délibération du Conseil Communautaire susvisée proposant la prise de compétence « Contributions au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours des communes membres ».

Il est proposé de créer le bloc de compétence n° 16, dédié aux participations diverses.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- accepte la modification de l’article 2 des statuts de la CCTS à savoir : la prise de compétence « Contributions au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours des communes membres ».

- charge le maire d’appliquer la présente décision.

POUR9
CONTRE0
ABST°0

DCM 35/2016 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA TOURAINE DU SUD : STATUTS/Prise de compétence Enfance-Jeunesse « création, aménagement, entretien et gestion des structures d’accueil collectifs des mineurs »

Vu les articles L 5211-16 à L 5211-17 du CGCT,

Vu les statuts de la CCTS, et notamment l’article 2 relatif aux compétences,

Vu les conclusions de la commission Services à la Population,

Vu la délibération n° C/2016/05/100 relative à la prise de compétence Enfance-Jeunesse « création, aménagement, entretien et gestion des structures d’accueils collectifs de mineurs »,

Monsieur le Maire présente la délibération du Conseil Communautaire susvisée proposant la prise de compétence Enfance-Jeunesse « création, aménagement, entretien et gestion des structures d’accueils collectifs de mineurs».

Il est proposé de créer le bloc de compétence n° 14, dédié à la petite enfance.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- accepte la modification de l’article 2 des statuts de la CCTS à savoir : la prise de compétence Enfance-Jeunesse « création, aménagement, entretien et gestion des structures d’accueils collectifs de mineurs».

- charge le maire d’appliquer la présente décision.

POUR9
CONTRE0
ABST°0

DCM 36/2016 – PROJET DE PERIMETRE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale d’Indre-et-Loire a été arrêté par le Préfet le 30 mars 2016. Ce schéma prévoit notamment la fusion des communautés de communes de Loches Développement, de Montrésor, du Grand Ligueillois et de la Touraine du Sud.

En application des dispositions de l’article 35 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la république, le représentant de l’Etat dans le département définit par arrêté, pour la mise en œuvre du schéma, tout nouveau projet de périmètre d’un EPCI à fiscalité propre.

Le Préfet d’Indre-et-Loire a fixé le projet de périmètre par arrêté du 9 mai 2016. Cet arrêté est notifié, pour accord, à l’ensemble des maires des communes membres des 4 communautés de communes précitées, et pour avis, aux présidents de ces quatre EPCI.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- adopte le projet de périmètre du nouvel EPCI issu de la fusion des 4 communautés de communes, tel que proposé.

- retient la ville de Loches comme siège de ce nouvel EPCI.

POUR9
CONTRE0
ABST°0

DCM 37/2016 – VENTE D’UN BIEN IMMOBILIER SIS AU 42 RUE DES CAVES ET CADASTRE SECTION D N° 604 – M et Mme Guillaume CHENOFFE

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal :

- la proposition d’achat de la maison située au 42 rue des Caves pour 3 000,00 € par monsieur Guillaume CHENOFFE en date du 29 février 2016,

- la proposition d’achat pour 6 000,00 € par monsieur Jordan FERRANT en date du 4 mai 2016,

- le courrier en date du 4 mai 2016 de M et Mme BURROWS de ne pas donner suite,

- la décision du conseil municipal en date du 12 mai 2016 de ne plus accepter d’offres,

- la décision de monsieur Jordan FERRANT en date du 23 juin 2016 de retirer sa proposition d’achat,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- donne son accord pour la vente du bien situé à Ferrière-Larçon au 42 rue des Caves et appartenant à la commune, cadastré section D n° 604.

- accepte la proposition d’achat de monsieur Guillaume CHENOFFE pour 3 000,00 €.

- charge le Maire de faire établir l’acte de vente par Maître Gilles ROY notaire à Descartes.

- donne pouvoir au Maire pour signer les actes et tous documents se rapportant à la vente.

POUR9
CONTRE0
ABST°0

ACQUISITION D’UN ETANG

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’intention de monsieur Christian POIRIER de vendre son étang situé dans la vallée (section B n° 614). Maître FRAPPAT serait chargé de la vente et propose à la commune de faire une offre. Le Conseil Municipal charge le Maire de rencontrer monsieur POIRIER, d’appeler Maître FRAPPAT et décidera d’une séance extraordinaire si besoin est.

ACQUISITION D’UNE PARCELLE DANS LA VALLEE

Monsieur Pierre COURATIN de Paulmy, propose avec l’accord de son frère Jacques COURATIN, de vendre à la commune une parcelle située dans la vallée et cadastrée section B n° 274, d’une contenance de 740 m2, pour un montant entre 1 000 € et 1 500 €. Le Conseil Municipal trouve la proposition trop élevée ; monsieur le Maire le rencontrera.

31

DCM 38/2016 – ACQUISITION PARCELLES JOUBERT : Section B 286, B 289 B 324, et section D 917 et D 918

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que par courrier en date du 17 mai 2016 les consorts Joubert, héritiers en indivision de monsieur Gilles JOUBERT, souhaitent vendre à la commune les parcelles suivantes :

SectionNuméroDénominationSurface en m2
B286Les Perrés625
B289Les Perrés515
B324La Boissière1 025
D917Le Bourg199
D918Le Bourg10

Monsieur le Maire précise que la commune est copropriétaire avec les consorts Joubert des parcelles D 917 et D 918, et que ces 2 parcelles sont à usage de chemin. Les consorts JOUBERT proposent ces parcelles pour l’euro symbolique.

Pour les 3 parcelles restantes, ils proposent la somme de 300,00 € net vendeur.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- donne son accord pour l’acquisition des parcelles B 286, B 289 et B 324 pour la somme de 300,00 €.

- donne son accord pour l’acquisition des parcelles D 917 et D 918 en pleine propriété pour l’euro symbolique.

- charge le Maire de faire établir les actes par Maître Gilles ROY notaire à Descartes.

- donne pouvoir au Maire pour signer les actes et tous documents se rapportant à la vente.

POUR9
CONTRE0
ABST°0

DCM 39/2016 – LOCATION DE TERRAIN – PARCELLE D 478 : Madame Dominique TRAPON

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que madame Dominique TRAPON souhaite louer à la commune une parcelle de terrain cadastrée D 478 d’une contenance de 115 m2. La location serait à usage de jardin.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- accepte la location de la parcelle D 478 à madame Dominique TRAPON à compter du 1er juillet 2016.

- dit que cette parcelle sera à usage exclusif de jardin.

- dit que le montant du loyer sera de 2,00 € par an, soit le montant de la valeur locative.

- donne pouvoir au Maire pour signer les actes et tous documents se rapportant à cette location.

POUR9
CONTRE0
ABST°0

DCM 40/2016 – LOCATION DE TERRAIN – PARCELLE B 592 : Monsieur Damien HIRSCHHORN

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que monsieur Damien HIRSCHHORN est à la recherche d’une cave à louer, qu’il propose avec l’accord du conseil de louer la cave appartenant à la commune située sur la parcelle cadastrée B 592 d’une contenance de 171 m2.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- accepte la location de la cave située sur la parcelle B 592 à monsieur Damien HIRSCHHORN pour un montant de 20,00 € par an.

- dit que cette location prendra effet au 1er juillet 2016.

- donne pouvoir au Maire pour signer les actes et tous documents se rapportant à cette location.

POUR9
CONTRE0
ABST°0

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE : demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention pour la mise en œuvre d’une démarche pérenne de prévention des risques professionnels

La commune de Ferrière-Larçon est chargée d’assurer la sécurité et de protéger la santé des agents, elle s’est engagée dans la prévention des risques professionnels en nommant au sein de ses services un assistant de prévention. Elle a sollicité l’accompagnement du Centre de Gestion dans la mise en œuvre de son projet d’évaluation des risques professionnels et de rédaction du document unique. La commune a sollicité l’avis du Comité Technique sur ce projet qui sera réalisé en concertation et avec la participation des agents de la commune.

Le Conseil Municipal délibèrera sur la demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention après avis du Comité Technique.

BÂTIMENT DES PAMPRES : Réfection de toiture

Monsieur le Maire présente les devis des entreprises ayant remis une offre pour la réfection de toiture du bâtiment des Pampres. Les écarts, de prix, de désignation ou de surface, varient du simple au double. Messieurs Gérard Hénault, Fabrice LETURGEON et François CHAUVEAU iront sur place ; les entreprises seront contactées et devront refaire le devis. Ce dossier est ajourné.

DCM 41/2016 - JARDIN DU SOUVENIR : Fourniture de caves-urnes

Monsieur le Maire présente au conseil municipal les devis des sociétés SBT Colombarium et Lebeau, pour l’aménagement du jardin du souvenir.

Ils comportent l’aménagement d’espaces cinéraires, la création d’allées, l’intégration paysagère et la fabrication, la fourniture et la pose de monuments.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- retient l’entreprise Lebeau pour la fourniture de 10 caves-urnes 50 X 50 X 50 avec couvercle pour un montant de 2 420,00 € HT soit 2 904,00 € TTC.

- dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal en investissement à l’article 21316 opération 193.

- autorise le maire à signer toute pièce utile dans ce dossier.

POUR9
CONTRE0
ABST°0

33

DCM 42/2016 – COMPTABILITE : Remboursement d’assurance

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la mise à jour des contrats « multirisques » et « responsabilité civile » de l’assurance de la commune.

Cette mise à jour fait état d’un remboursement de cotisation pour un montant de 1 520,00 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- accepte le chèque de 1 520,00 €.

- charge le Maire d’émettre un titre de recettes à cet effet.

POUR9
CONTRE0
ABST°0

QUESTIONS DIVERSES

14 JUILLET

Les festivités se dérouleront de la façon suivante :

12h00 – Pique-nique champêtre dans le parc de la salle des fêtes (chacun amène son panier).

21h30 – Rassemblement sur la Place de l’Eglise de Betz-le-Château

21h45 – Départ de la place de l’église pour la retraite aux flambeaux

22h30 – Tir du feu d’artifice à l’étang de la Philipponnière à Betz-le-Château

Récapitulatif de la séance

1°) Communauté de Communes de la Touraine du Sud/Statuts :

- rapport de la CLECT (DCM 33/2016)

- prise de compétence « participation contingent SDIS » (DCM 34/2016)

- prise de compétence Enfance-Jeunesse : « création, aménagement, entretien et gestion des structures d’accueils collectifs de mineurs » (DCM 35/2016)

- projet de périmètre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (DCM 36/2016)

2°) Acquisition et vente de biens mobiliers et immobilier (DCM 37/2016, DCM 38/2016, DCM 39/2016 et DCM 40/2016)

3°) Jardin du souvenir : choix des espaces cinéraires (DCM 41/2016)

4°) Comptabilité : remboursement de l’assurance suite à la mise à jour des contrats (DCM 42/2016).

La séance est levée à 23h45.

Prochaine séance le jeudi 28 juillet 2016 à 20h30.

Gérard HENAULT                                                    Xavier MITRE

Fabrice LETURGEON                                            François CHAUVEAU

Michel BONNEAU                                                   Philippe ROCHE

André MARTIN                                                         Manuel REYBET

Josyane BOTHAMY

 

DSCN0272logoSP

Le conseil municipal délibère des affaires de la commune et ses délibérations sont portées à la connaissance du public.

Dans ce cadre, son fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.


Conseil Général (37)

logoCG37

Région Centre

 logoRC

Chambre de Métiers et de l'Artisanat

logoCMA

Préfet d'Indre et Loire

BlasonDepIetL 100x110

En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres de cookies, vous acceptez leurs utilisation pour disposer de services et offres adaptés à vos centres d'intérêts.